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Version de préparation · cours à valider par Luigi · recettes et vidéos à venir
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Administratif · MODE D’EMPLOI ET MODÈLE

Demander une couverture adaptée à l’assureur

Avant d’accueillir ou de signer un accord d’usage du lieu.

  1. Décrivez votre activité réelle et les produits remis.
  2. Faites préciser personnes, biens, locaux et situations couverts.
  3. Demandez exclusions, franchises et conditions de prévention.
  4. Conservez les documents contractuels correspondant à l’activité ; une proposition commerciale seule ne prouve pas la couverture.
Exercice d’application

Comparez deux offres sur les mêmes scénarios : brûlure, casse d’un robot prêté et problème lié à un produit emporté. Ne comparez pas uniquement la cotisation annuelle.

Revoir la leçon associée →
VOTRE VERSION

Personnalisez ce document.

14 champs à compléter

Renseignez les champs utiles, puis ouvrez « Modifier librement le texte » pour retirer les notes internes ou adapter la formulation. Ne saisissez pas de données sensibles. Le PDF de base n’est pas modifié par vos réponses.

Modifier librement le texte

Les lignes contenant des barres verticales « | » forment un tableau dans l’aperçu. Pour un courrier, retirez les sections réservées au suivi interne avant copie.

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Brouillon local · aucun envoi automatique.

VOTRE ACTIVITÉAdministratif

Demander une couverture adaptée à l’assureur

Objet : Étude de couverture pour ateliers de pâtisserie — [[ACTIVITE]]

Bonjour [[DESTINATAIRE]],

Je souhaite faire examiner la couverture de mon activité d’animation d’ateliers de pâtisserie.

Organisateur : [[NOM]] · [[ACTIVITE]] Lieu : [[LIEU]] · Type : [[TYPE_LIEU]] Fréquence : [[FREQUENCE]] · Effectif : [[PLACES]] · Public : [[PUBLIC]] Activités : [[MANIPULATIONS]] Appareils utilisés : [[EQUIPEMENTS]] Produits consommés ou emportés : [[PRODUITS]] Matériel prêté ou appartenant au partenaire : [[MATERIEL_TIERS]]

Merci de préciser les garanties pertinentes, leurs exclusions, plafonds, franchises et conditions : dommages aux participants, aux locaux ou au matériel, conséquences liées aux produits remis et responsabilités dans le cadre d’un lieu partenaire.

Pouvez-vous confirmer si les contrats envisagés couvrent explicitement cette activité à cette adresse et selon ce fonctionnement ? Merci d’indiquer les éventuels compléments ou avenants nécessaires et les justificatifs à fournir.

Je souhaite disposer des conditions contractuelles et de l’attestation correspondante avant la première séance prévue le [[DATE]].

[[NOM]] · [[CONTACT]]

Avant utilisation

  • Le contrat mentionne l’activité réelle.
  • Les exclusions sont lues.
  • L’attestation ne remplace pas l’analyse des conditions.

Remplacez tous les champs entre crochets, retirez les notes internes et faites vérifier les paramètres ou engagements qui le nécessitent. Aucune validation réglementaire ne résulte de la personnalisation.

Télécharger le PDF de base et son mode d’emploi ↓

Sources et interlocuteurs

Retrouvez les formulaires, notices, coordonnées et recommandations dans le répertoire commenté des sources.