Préparer l’accord et la fiche de collaboration
FICHE DE COLLABORATION — PROJET À VALIDER
Organisateur : [[ACTIVITE]] · Responsable : [[NOM]] Établissement : [[PARTENAIRE]] · Interlocuteur habilité : [[DESTINATAIRE]] Atelier : [[THEME]] · Date envisagée : [[DATE]] · Participants : [[PLACES]]
ORGANISATION Accès pour installation : [[ACCES_DEBUT]] Cours : [[HORAIRE]] · Durée : [[DUREE]] Restitution des locaux : [[ACCES_FIN]] Zones, équipements et stockage autorisés : [[EQUIPEMENTS]] Matières apportées par : [[FOURNITURES]] Nettoyage, déchets et contrôle de restitution : [[NETTOYAGE]]
MODÈLE ÉCONOMIQUE À CHOISIR Location fixe OU partage de recettes : [[MODELE_LIEU]] Montant / taux, HT ou TTC, assiette exacte : [[REMUNERATION_LIEU]] Traitement des remboursements, annulations et frais de paiement : [[REGLE_ANNULATION]] Partie encaissant les clients et émettant les justificatifs : [[VENDEUR]] Échéance de facturation et règlement entre partenaires : [[ECHEANCE]]
VÉRIFICATIONS AVANT ACCORD Conditions d’usage et d’accueil, assurances des parties, démarches sanitaires : [[PREUVES]] Inventaire, état des lieux, casse et équipements indisponibles : [[INVENTAIRE]] Usage du nom, des logos et des images : [[COMMUNICATION]] Personne décidant d’un report en cas de problème : [[RESPONSABLE]] Points restant ouverts et date de validation : [[RESERVES]]
Cette fiche prépare la discussion. Les engagements contractuels, conditions d’annulation et responsabilités doivent être adaptés et acceptés par les parties.